Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HAMILCAR
COUROUBLE Pierre

Numéro de dépôt :
1028615
Date de dépôt :
27/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque H HAMILCAR

Déposée le 27 septembre 1977 par COUROUBLE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « H HAMILCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUROUBLE Pierre, domicilié(e) 42, rue Florent E vrard, 62260 AUCHEL. - France.

La marque H HAMILCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque H HAMILCAR est expirée depuis le 27 septembre 1987.

COUROUBLE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : VELLEDOR


COUROUBLE Pierre - 42, rue Florent E vrard, 62260 AUCHEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-018

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, et notamment de la peinture;tentures et notamment papier peint.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.